Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARRE BASTILLE
Societe AMBIANCE DU HOME SA

Numéro de dépôt :
1456501
Date de dépôt :
21/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/1998
CARRE BASTILLE de Societe AMBIANCE DU HOME

Présentation de la marque CARRE BASTILLE

Déposée le 21 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) Societe AMBIANCE DU HOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARRE BASTILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Societe AMBIANCE DU HOME domicilié(e) 74, rue du Faubourg Saint-Antoine, 75012 PARIS. - France.

La marque CARRE BASTILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1456501.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARRE BASTILLE est expirée depuis le 21 mars 1998.

Societe AMBIANCE DU HOME a également déposé les autres marques suivantes : BASTILLE TAPIS


Societe AMBIANCE DU HOME SA - 74, rue du Faubourg Saint-Antoine, 75012 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35

Tapis, Meubles, Luminaires.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.